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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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CHARLES DE SOULIGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE SOULIGNAC
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98735039
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/05/2028

Présentation de la marque CHARLES DE SOULIGNAC

Déposée le 27 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE SOULIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CHARLES DE SOULIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES DE SOULIGNAC arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367727 - Publication au BOPI 2008-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682434 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.