Charles de Lamont
Présentation de la marque Charles de Lamont
Déposée le 21 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Charles de Lamont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Charles de Lamont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Charles de Lamont arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2015 n°2582422 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-25
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26