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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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CARILLON DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARILLON DES MOINES
OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3074282
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2020

Présentation de la marque CARILLON DES MOINES

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARILLON DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque CARILLON DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARILLON DES MOINES est expirée depuis le 27 décembre 2020.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456265 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.