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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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BARON CLOSSMANN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON CLOSSMANN
OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3133903
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2021
BARON CLOSSMANN de OENOALLIANCE

Présentation de la marque BARON CLOSSMANN

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON CLOSSMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque BARON CLOSSMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON CLOSSMANN est expirée depuis le 28 novembre 2021.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560618 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563782 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483352 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins de table français et étrangers, vins d'appellation d'origine contrôlée français et étrangers, vins mousseux, vins de champagne.