Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUARELLE
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1487457
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2028

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUARELLE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2112730 - Publication au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369112 - Publication au BOPI 2008-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59411 - Publication au BOPI 1992-01-21

Inscription le 21 décembre 1998 - Gage constitué n°269246 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693272 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).