AQUARELLE
Présentation de la marque AQUARELLE
Déposée le 9 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUARELLE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2112730 - Publication au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369112 - Publication au BOPI 2008-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59411 - Publication au BOPI 1992-01-21
Inscription le 21 décembre 1998 - Gage constitué n°269246 - Publication au BOPI 1998-12-21
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2018 n°2693272 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26