Déposée le 27 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAL FLOREY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA domicilié(e) 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA domicilié(e) 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OENO TERRA SARL - 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 434492112
OENO TERRA - 307 RUE CROIX DE FIGUEROLLES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609956 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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