Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPPEL
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4430209
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
TOPPEL de OENO TERRA

Présentation de la marque TOPPEL

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) CHEMIN RURAL N°151 - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI domicilié(e) CHEMIN RURAL 151 -LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque TOPPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPPEL arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - CHEMIN RURAL N°151 - 34500 - BEZIERS - France


OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI - CHEMIN RURAL 151 -LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.