Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCEL ARVIEU
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4651614
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
MARCEL ARVIEU de OENO TERRA

Présentation de la marque MARCEL ARVIEU

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCEL ARVIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE - 34290 - VALROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI domicilié(e) 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE - 34290 - VALROS - France.

La marque MARCEL ARVIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL ARVIEU arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : LAURENT & ROMAIN , Les terrasses Saint Peyres By Laurent & Romain , ECHO DES TERROIRS , : La Cour des Anges By Laurent & Romain


OENO TERRA - 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE - 34290 - VALROS - France


OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI - 405 CHEMIN BAS DE LA CAVE - 34290 - VALROS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.