Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUIS DE BURGAT
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4539807
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
LOUIS DE BURGAT de OENO TERRA

Présentation de la marque LOUIS DE BURGAT

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE BURGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) 151 LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI domicilié(e) 151 LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LOUIS DE BURGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE BURGAT arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - 151 LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France


OENO TERRA, Monsieur LAURENT GAUZI - 151 LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.