Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENCLOS DES CAYROLLES
OENO TERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4276496
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/06/2026
L\'ENCLOS DES CAYROLLES de OENO TERRA

Présentation de la marque L'ENCLOS DES CAYROLLES

Déposée le 1 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ENCLOS DES CAYROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL151, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque L'ENCLOS DES CAYROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DES CAYROLLES arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LAURENT & ROMAIN , Les terrasses Saint Peyres By Laurent & Romain


OENO TERRA, SARL - LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL151, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENO TERRA, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLEES, CHEMIN RURAL, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.