L'ENCLOS DES CAYROLLES
Présentation de la marque L'ENCLOS DES CAYROLLES
Déposée le 1 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ENCLOS DES CAYROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ENCLOS DES CAYROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DES CAYROLLES arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.
OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38