Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOSEPH SCALZI
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4458616
Date de dépôt :
05/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2028
JOSEPH SCALZI de OENO TERRA

Présentation de la marque JOSEPH SCALZI

Déposée par voie électronique le 5 juin 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOSEPH SCALZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA SARL, Madame isabelle boissin domicilié(e) 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque JOSEPH SCALZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH SCALZI arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France


OENO TERRA SARL, Madame isabelle boissin - 5 RUE ANDRE BLONDEL - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.