Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OENO TERRA
/
François Lefrançais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

François Lefrançais
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4441121
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
François Lefrançais de OENO TERRA

Présentation de la marque François Lefrançais

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François Lefrançais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENO TERRA SARL, Monsieur LAURENT GAUZI domicilié(e) CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque François Lefrançais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Lefrançais arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN , LOUIS DE BURGAT


OENO TERRA - CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France


OENO TERRA SARL, Monsieur LAURENT GAUZI - CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.