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Marques déposées par OENO TERRA
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CONCLAVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCLAVE
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4441143
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
CONCLAVE de OENO TERRA

Présentation de la marque CONCLAVE

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) LOT18 CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur laurent gauzi domicilié(e) lot 18 CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZZIERS - France.

La marque CONCLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCLAVE arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - LOT18 CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur laurent gauzi - lot 18 CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZZIERS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.