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Marques déposées par OENO TERRA
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Compagnie des Vins de Béziers (CVB)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compagnie des Vins de Béziers (CVB)
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4440714
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Compagnie des Vins de Béziers (CVB) de OENO TERRA

Présentation de la marque Compagnie des Vins de Béziers (CVB)

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie des Vins de Béziers (CVB) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur laurent gauzi domicilié(e) 5 rue andre blondel - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Compagnie des Vins de Béziers (CVB) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie des Vins de Béziers (CVB) arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur laurent gauzi - 5 rue andre blondel - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.