Marque enregistrée - Marque en vigueur

A COUPER LE SOUFRE
OENO TERRA

Numéro de dépôt :
4486789
Date de dépôt :
28/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2028
A COUPER LE SOUFRE de OENO TERRA

Présentation de la marque A COUPER LE SOUFRE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2018 par OENO TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A COUPER LE SOUFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est OENO TERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT GAUZI domicilié(e) CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque A COUPER LE SOUFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A COUPER LE SOUFRE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2028.

OENO TERRA a également déposé les autres marques suivantes : MAGICIEN D'OC , OC WIZARD , LES AMANTS DE SEPTEMBRE , L'ENCLOS DES CAYROLLES , LOUIS DE RONCERY , TERRASSES D'ARLET , LE GRAND RAMBERT , L'ORPHEON LAURENT & ROMAIN , François Lefrançais , LES TERRES GENEREUSES LAURENT & ROMAIN


OENO TERRA - LES TERRES VOLEES - 34500 - BEZIERS - France


Monsieur LAURENT GAUZI - CHEMIN RURAL 151 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.