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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT
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T.S.R.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T.S.R.
OENO CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1521065
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2029

Présentation de la marque T.S.R.

Déposée le 28 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.S.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT domicilié(e) 1 rue de la Noue Saint Nicolas, Zone Industrielle du Pré Bréda - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 881 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque T.S.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T.S.R. arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

OENO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Gyroprog , 504 , Gyro Compact , OENOVAR , MAGNUM , GYROPALETTE , OENO CONCEPT , SULFICONTROL


OENO CONCEPT, Société par actions simplifiée - 1 rue de la Noue Saint Nicolas, Zone Industrielle du Pré Bréda - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 423881770


Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2140774 - Publication au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399999 - Publication au BOPI 2009-02-27

Inscription le 1 mars 1999 - Changement d'adresse n°272910 - Publication au BOPI 1999-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296294 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 1 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°272911 - Publication au BOPI 1999-03-01

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711072 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;caisses et casiers de stockage du vin;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais