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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT
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SULFICONTROL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULFICONTROL
OENO CONCEPT SAS

Numéro de dépôt :
3439381
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/07/2016
SULFICONTROL de OENO CONCEPT

Présentation de la marque SULFICONTROL

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SULFICONTROL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT domicilié(e) 1 Rue de la Noue ST Nicolas, BP 353,51334 EPERNAY Cedex - 51334 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD Christian OENO CONCEPT domicilié(e) 1 Rue de la Noue ST Nicolas, B.P 353,51334 EPERNAY CEDEX - 51334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULFICONTROL est expirée depuis le 7 juillet 2016.

OENO CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Gyroprog , 504 , Gyro Compact , OENOVAR , MAGNUM , GYROPALETTE , T.S.R. , OENO CONCEPT


OENO CONCEPT SAS - 1 Rue de la Noue ST Nicolas, BP 353,51334 EPERNAY Cedex - 51334 - France


Monsieur GERARD Christian OENO CONCEPT - 1 Rue de la Noue ST Nicolas, B.P 353,51334 EPERNAY CEDEX - 51334 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Produits destinés au traitement chimique du vin à savoir : bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin).

Doseuse destinée au traitement chimique du vin.