Déposée le 19 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 504 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENO CONCEPT domicilié(e) 1 rue de la Noue Saint Nicolas, Zone Industrielle du Pré Bréda - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 881 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque 504 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OENO CONCEPT, Société par actions simplifiée - 1 rue de la Noue Saint Nicolas, Zone Industrielle du Pré Bréda - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 423881770
CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 17 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293429 - Publication au BOPI 2000-01-17
Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349048 - Publication au BOPI 2002-06-03
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2002 n°2222671 - Publication au BOPI 2002-06-12
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502925 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Câbles et fils métalliques non électriques; Serrurerie et quincaillerie métallique, caisses en métal, caisses en fils métalliques, Machines de remuage de bouteilles, casiers à bouteilles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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