Marque expirée - Marque en non vigueur
Oeno-com
Numéro de dépôt :
3534871
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
Présentation de la marque Oeno-com
Déposée le 31 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oeno-com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oeno-com »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeno-com est expirée depuis le 31 octobre 2017.
Oeno-com a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49