Déposée le 25 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO-BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE),
la marque française « OENO-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENO-BIO domicilié(e) BORDENEUVE - 11170 - SAINT MARTIN LE VIEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 825 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OENO-BIO, M. CANREDON RENÉ domicilié(e) BORDENEUVE - 11170 - SAINT MARTIN LE VIEIL - France.
La marque OENO-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OENO-BIO arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.
OENO-BIO a également déposé les autres marques suivantes : OENOTITRATEUR
OENO-BIO, SARL - BORDENEUVE - 11170 - SAINT MARTIN LE VIEIL - France - SIREN 352825012
OENO-BIO, M. CANREDON RENÉ - BORDENEUVE - 11170 - SAINT MARTIN LE VIEIL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1999 n°2154080 - Publication au BOPI 1999-09-28
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420892 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729991 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2019-11-05
Matériels, produits destinés à l'industrie du vin à savoir matériels pour analyses de vins: appareillages de contrôle dans les caves, produits chimiques utilisés à la vigne ou à la cave, levures, bactéries, enzymes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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