Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) OENEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OENEO domicilié(e) 123 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 828 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A est expirée depuis le 23 juin 2019.
OENEO a également déposé les autres marques suivantes : , OENEO , PIEtec , PIEDADE
OENEO, Société anonyme - 123 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 322828260
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410183 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Liège aggloméré. Bouchons de liège, bouchons de bouteilles, bouchons de liège pour vins tranquilles et vins de champagne ; capsules de bouchage, non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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