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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENEO BOUCHAGE
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altec
Marque expirée - Marque en non vigueur

altec
OENEO BOUCHAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99799764
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2019

Présentation de la marque altec

Déposée le 28 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENEO BOUCHAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « altec »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENEO BOUCHAGE domicilié(e) Espace Tech Ulrich - 66400 - CERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 107 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque altec est expirée depuis le 28 juin 2019.


OENEO BOUCHAGE, Société par actions simplifiée - Espace Tech Ulrich - 66400 - CERET - France - SIREN 410107882


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 6 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397628 - Publication au BOPI 2004-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420395 - Publication au BOPI 2005-10-13

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410184 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Liège aggloméré. Bouchons de liège, bouchons de bouteilles, bouchons de liège pour vins tranquilles et vins de champagne ; capsules de bouchage, non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.