Déposée le 21 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ouest Eco-Logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OEL domicilié(e) Pen Ar Forest - 29860 - KERSAINT PLABENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 816 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU & JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque Ouest Eco-Logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ouest Eco-Logis arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.
OEL, SAS - Pen Ar Forest - 29860 - KERSAINT PLABENNEC - France - SIREN 502816028
CABINET GUIU & JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 7 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664268 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2017 n°2665637 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-01
Matériaux d'isolation intérieurs et extérieurs des bâtiments et matelages bois. ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions bois. Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ciment ; bois de construction ; bois façonnés. ; Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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