Marque expirée - Marque en non vigueur
KERGUELEN
Numéro de dépôt :
3511792
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
Présentation de la marque KERGUELEN
Déposée le 6 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) OEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERGUELEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERGUELEN est expirée depuis le 6 juillet 2017.
OEI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515339 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04