Déposée le 31 janvier 2005 par la société étrangère OEE LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BECAUSE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société étrangère OEE LTD domicilié(e) C/O NEWMAN AND CO. – REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BECAUSE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEE LTD, Société de droit britannique - C/O NEWMAN AND CO. – REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Inscription le 16 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°426088 - Publication au BOPI 2006-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 21 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467414 - Publication au BOPI 2008-01-21
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565737 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25
Inscription le 2 juin 2017 - Concession de licence n°700815 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, films pour enregistrer des sons, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, automates à musiques avec systèmes de prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), périphériques d'ordinateurs, sonneries de téléphones (appareils avertisseurs.) Affiches, portes affiches en papier, carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, auto collants, billets (tickets), brochures, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, confection de vêtements, dessins, enseignes en papier ou en carton, feuilles, fiches, planches à graver, gravure, images, impressions, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, nnuméroteurs, papier, papier pour appareil enregistreur, photographies, photogravures, planches, planches à dessin, planches à graver, reproduction graphique, représentation graphique, revues, revues périodiques. Services d'affichage électronique, télécommunications ; nouvelles agences d'informations, agences de presse, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, expédition de dépêches, transmission de dépêches, expédition de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de dépêches, transmission de messages, location d'appareils pour la transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission par satellite, services de télex, informations en matière de télécommunication, services de téléconférences, service de communications téléphoniques, services de télévision à savoir diffusion de programmes de télévision par câbles, satellites ; radiodiffusion hertzienne, numérique, émissions radiophoniques, émissions télévisées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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