OEE LTD, Société de droit britannique, C/O NEWMAN AND CO.
Numéro de dépôt :
3313560
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2024
Présentation de la marque BECAUSE
Déposée le 14 septembre 2004 par la société étrangère OEE LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BECAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la société étrangère OEE LTD domicilié(e) REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BECAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OEE LTD, Société de droit britannique, C/O NEWMAN AND CO. - REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 21 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467414 - Publication au BOPI 2008-01-21
Inscription le 16 janvier 2006 - renonciation partielle n°426062 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2014 n°2556126 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 2 juin 2017 - Concession de licence n°700815 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13
Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, films pour enregistrer des sons, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, automates à musiques avec systèmes de prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), périphériques d'ordinateurs, sonneries de téléphones (appareils avertisseurs.).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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