Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA PLACE
OEDORIA

Numéro de dépôt :
4436886
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
DOMAINE DE LA PLACE de OEDORIA

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLACE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par OEDORIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est OEDORIA domicilié(e) 25 ROUTE DU COTTET - 69620 - THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEDORIA, Monsieur Olivier TISSEUR domicilié(e) 25 Route Du Cottet - 69620 - THEIZE - France.

La marque DOMAINE DE LA PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLACE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

OEDORIA a également déposé les autres marques suivantes : OEDORIA , LES VIGNERONS DES TROIS VALLEES , Instant Bon'Oeur - atout coeur - accord maj'oeur , LES VIGNERONS DES TERRES D'OR , MOULIN des VERNY


OEDORIA - 25 ROUTE DU COTTET - 69620 - THEIZE - France


OEDORIA, Monsieur Olivier TISSEUR - 25 Route Du Cottet - 69620 - THEIZE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.