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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEDA SERVICES
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"C9"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"C9"
OEDA SERVICES SAS

Numéro de dépôt :
1353863
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2016

Présentation de la marque "C9"

Déposée le 7 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEDA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "C9" »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OEDA SERVICES domicilié(e) Le Copernic, 13, boulevard du Mont d'Est,93191 NOISY LE GRAND (dossier no 2313744) - 93191 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 775 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour domicilié(e) 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2313744) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "C9" est expirée depuis le 7 mai 2016.


OEDA SERVICES SAS - Le Copernic, 13, boulevard du Mont d'Est,93191 NOISY LE GRAND (dossier no 2313744) - 93191 - France - SIREN 319775557


Maître Ryane MERALLI Avocat à la Cour - 36 rue Tronchet,75009 PARIS (dossier no 2313744) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313744 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation n°2068277 - Publication au BOPI 1996-24

Inscription le 20 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437322 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471485 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433086 - Publication au BOPI 2006-04-28

Présevatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.