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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OEC MEDICAL SYSTEMS
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SURGILIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURGILIGNE
OEC MEDICAL SYSTEMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
94520752
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque SURGILIGNE

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) OEC MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURGILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OEC MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 10 Avenue du Québec - Parc Evolic BP 529, 91946 Courtabuf Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 599 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEC MEDICAL SYSTEMS A l'attention de Monsieur Thierry DODIER - France.

La marque SURGILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGILIGNE est expirée depuis le 18 mai 2004.

OEC MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SERIES 9600 , SERIES 7600 , OEC


OEC MEDICAL SYSTEMS (S.A.) - 10 Avenue du Québec - Parc Evolic BP 529, 91946 Courtabuf Cedex - France - SIREN 392599189


OEC MEDICAL SYSTEMS A l'attention de Monsieur Thierry DODIER - France


Inscription le 26 avril 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°184612 - Publication au BOPI 1995-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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