Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIES 9600
OEC MEDICAL SYSTEMS, INC.

Numéro de dépôt :
94521515
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque SERIES 9600

Déposée le 24 mai 1994 par OEC MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERIES 9600 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est OEC MEDICAL SYSTEMS, INC., domicilié(e) 384 Wright Brothers Drive, Salt Lake City, Etat d'Utah 84116 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SERIES 9600 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIES 9600 est expirée depuis le 24 mai 2004.

OEC MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SURGILIGNE , SERIES 7600 , OEC


OEC MEDICAL SYSTEMS, INC. - 384 Wright Brothers Drive, Salt Lake City, Etat d'Utah 84116 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, notamment appareils à rayons X