Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société OEC EUROPE LIMITED Société constituée selon les lois britanniques Bridgent
/
CHARNLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARNLEY
OEC EUROPE LIMITED Société constituée selon les lois britanniques Bridgent, Mid Glam GRANDE BRETAGNE CF 31 3PY.

Numéro de dépôt :
1277864
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1994

Présentation de la marque CHARNLEY

Déposée le 29 juin 1984 par la société OEC EUROPE LIMITED Société constituée selon les lois britanniques Bridgent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARNLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OEC EUROPE LIMITED Société constituée selon les lois britanniques Bridgent - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CHARNLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARNLEY est expirée depuis le 29 juin 1994.


OEC EUROPE LIMITED Société constituée selon les lois britanniques Bridgent, Mid Glam GRANDE BRETAGNE CF 31 3PY. - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°22582 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°21864 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses y compris membres, yeux et dents artificiels; instruments et appareils orthopédiques.