Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSMIC DIGITAL
M. E.

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Numéro de dépôt :
3754207
Date de dépôt :
16/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2020
KOSMIC DIGITAL de M. E.

Présentation de la marque KOSMIC DIGITAL

Déposée le 16 juillet 2010 par M. E. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOSMIC DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est M. E..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. E..

La marque KOSMIC DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMIC DIGITAL est expirée depuis le 16 juillet 2020.

M. E. a également déposé les autres marques suivantes : M.I.S.T.E.C.A Dynamics


M. E.


M. E.


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 30 mai 2011 - Rejet partiel n°549876 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Travaux de bureau ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; ; publication de livres ; prets de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.