Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSE
SARL ODYSSEE

Numéro de dépôt :
92424291
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 24 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODYSSEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODYSSEE domicilié(e) 8 rue des frères Lumière ZA de mariage, 69330 Pusignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 793 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ODYSSEE - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 24 juin 2002.

ODYSSEE a également déposé les autres marques suivantes : Shipping Engeneering And Projects SEA PROJECTS , Mobile Groupe Mobile , ICARTOUR , GD LE SPORT AU FUTUR , ODYCEA , LE MARCHÉ DE L'IMMOBILIER , OSMOTIC , GYDD PRODUCTIONS , ESPACE EPILATION , TERRE D'AUDE


SARL ODYSSEE - 8 rue des frères Lumière ZA de mariage, 69330 Pusignan - France - SIREN 378793939


SARL ODYSSEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Parapente, paramoteur, aile delta, parachute, montgolfière, tout engin possédant une structure en tissus et permettant de se déplacer dans les airs Tissus utilisé pour la réalisation de la structure permettant de se déplacer dans les airs Fils utilisés pour confectionner le tissus utilisé pour la structure permettant de se déplacer dans les airs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.