Déposée le 27 avril 2011 par ODOUARD Anne Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Nos Éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est ODOUARD Anne Cécile domicilié(e) 30 Impasse du Gorge Bleue - 17880 - LES PORTES EN RE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODOUARD Anne Cécile domicilié(e) 30 Impasse du Gorge Bleue - 17880 - LES PORTES EN RE - France.
La marque Nos Éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos Éditions est expirée depuis le 27 avril 2021.
ODOUARD Anne Cécile - 30 Impasse du Gorge Bleue - 17880 - LES PORTES EN RE - France
ODOUARD Anne Cécile - 30 Impasse du Gorge Bleue - 17880 - LES PORTES EN RE - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 17 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°562262 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667793 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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