Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par ODOS FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OuiVallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est ODOS FRANCETODO domicilié(e) Res. E. Triolet, 28 Rue Avit Nicolas - 38150 - Salaise Sur Sanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 337 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODOS FRANCE, SAS, M. Joanny Jolas domicilié(e) Res. E. Triolet, 28 Rue Avit Nicolas - 38150 - Salaise Sur Sanne - France.
La marque OuiVallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ODOS FRANCE, SASU - Res. E. Triolet, 28 Rue Avit Nicolas - 38150 - Salaise Sur Sanne - France - SIREN 818337586
ODOS FRANCE, SAS, M. Joanny Jolas - Res. E. Triolet, 28 Rue Avit Nicolas - 38150 - Salaise Sur Sanne - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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