Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN LE COMTOIS
ODO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1480039
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2008

Présentation de la marque JEAN LE COMTOIS

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN LE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ODO domicilié(e) La Combe Froide, MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2121259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2121259) - France.

La marque JEAN LE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN LE COMTOIS est expirée depuis le 26 juillet 2008.

ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , CARITA , ROMANET , ODO , BISOUCLES , LARONDE , JEAN LE COMTOIS , Ô Couleurs Caraïbes , BUGATTI , ARSENE DE LA COMBE


ODO (Société anonyme) - La Combe Froide, MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2121259) - France - SIREN 775597529


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2121259) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1998 n°2121259 - Publication au BOPI 1998-07-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 7 juillet 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°257668 - Publication au BOPI 1998-07-07

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.