Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ODO
/
JEAN LE COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN LE COMTOIS
ODO

Numéro de dépôt :
1093743
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JEAN LE COMTOIS

Déposée le 3 novembre 1978 par ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN LE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ODO domicilié(e) (S.A.R.L.), rue Voltaire, 39400 MOREZ. - France.

La marque JEAN LE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN LE COMTOIS est expirée depuis le 3 novembre 1988.

ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , CARITA , ROMANET , ODO , BISOUCLES , LARONDE , JEAN LE COMTOIS , Ô Couleurs Caraïbes , BUGATTI , ARSENE DE LA COMBE


ODO - (S.A.R.L.), rue Voltaire, 39400 MOREZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.