Marque renouvelée - Marque en non vigueur
JEAN LE COMTOIS
Numéro de dépôt :
1038568
Date de dépôt :
12/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN LE COMTOIS
Déposée le 12 janvier 1978 par ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN LE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN LE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN LE COMTOIS est expirée depuis le 12 janvier 1988.
ODO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034