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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ODO
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CARITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARITA
ODO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1277375
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque CARITA

Déposée le 28 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ODO domicilié(e) La Combe Froide MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2034241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2034241) - France.

La marque CARITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARITA est expirée depuis le 28 juin 2004.

ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , ROMANET , ODO , BISOUCLES , LARONDE , JEAN LE COMTOIS , Ô Couleurs Caraïbes , BUGATTI , ARSENE DE LA COMBE , TENUE DE SOIREE


ODO (Société Anonyme) - La Combe Froide MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2034241) - France - SIREN 775597529


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2034241) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 1994 n°2034241 - Publication au BOPI 1994-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231952 - Publication au BOPI 1997-01-30

Inscription le 10 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°173304 - Publication au BOPI 1994-06-10

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