Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISOUCLES
ODO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1417495
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2007

Présentation de la marque BISOUCLES

Déposée le 9 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISOUCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ODO domicilié(e) La Combe Froide MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2092207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2092207) - France.

La marque BISOUCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISOUCLES est expirée depuis le 9 juillet 2007.

ODO a également déposé les autres marques suivantes : ODO , CARITA , ROMANET , ODO , LARONDE , JEAN LE COMTOIS , Ô Couleurs Caraïbes , BUGATTI , ARSENE DE LA COMBE , TENUE DE SOIREE


ODO (Société anonyme) - La Combe Froide MORBIER, 39400 MOREZ (dossier no 2092207) - France - SIREN 775597529


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2092207) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1997 n°2092207 - Publication au BOPI 1997-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°238821 - Publication au BOPI 1997-06-17

Lunettes, lunettes de soleil, leurs montures.