Déposée le 26 novembre 1992 par monsieur ODINOT André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est monsieur ODINOT André domicilié(e) 19 Rue Luisant, 91311 Montlhéry Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ODINOT - France.
La marque ART'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ODINOT André - 19 Rue Luisant, 91311 Montlhéry Cedex - France
Monsieur André ODINOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie; adhésifs (matières collantes) Couleurs, vernis, laques, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; Produits de l'imprimerie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériels pour les artistes; pinceaux; Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Meubles, glaces, cadres; produits non compris dans d'autres classes.En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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