Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP LIGNE
Mlle ODILE STACHE

Numéro de dépôt :
3915505
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
TOP LIGNE de ODILE STACHE

Présentation de la marque TOP LIGNE

Déposée le 24 avril 2012 par mademoiselle ODILE STACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est mademoiselle ODILE STACHE domicilié(e) 21 ALLEE ALBERT CAMUS - 54850 - MEREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle ODILE STACHE domicilié(e) 21 ALLEE ALBERT CAMUS - 54850 - MEREVILLE - France.

La marque TOP LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP LIGNE est expirée depuis le 24 avril 2022.


Mlle ODILE STACHE - 21 ALLEE ALBERT CAMUS - 54850 - MEREVILLE - France


Mlle ODILE STACHE - 21 ALLEE ALBERT CAMUS - 54850 - MEREVILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.