Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Beau Gâteau
Madame Odile GAUTIER

Numéro de dépôt :
4405599
Date de dépôt :
18/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2027
Mon Beau Gâteau de Odile GAUTIER

Présentation de la marque Mon Beau Gâteau

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2017 par madame Odile GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Beau Gâteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Odile GAUTIER domicilié(e) 4 Les Hirondelles - 59166 - BOUSBECQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Odile GAUTIER domicilié(e) 4 Les Hirondelles - 59166 - BOUSBECQUE - France.

La marque Mon Beau Gâteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Beau Gâteau arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.


Madame Odile GAUTIER - 4 Les Hirondelles - 59166 - BOUSBECQUE - France


Madame Odile GAUTIER - 4 Les Hirondelles - 59166 - BOUSBECQUE - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Photographies ; dessins ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ;

Farine ; pain ; glaces alimentaires ; levure.