Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOUPETTE
ODILE GAUTIER
CHARLIE GAUTIER

Numéro de dépôt :
3719550
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CHOUPETTE de ODILE GAUTIER

Présentation de la marque CHOUPETTE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2010 par ODILE GAUTIER et CHARLIE GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUPETTE »

Les déposants sont ODILE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France et CHARLIE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 73500 - LA BRUERE SR LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLIE GAUTIER domicilié(e) 1 LE TUFFEAU - 73500 - LA BRUERE SR LOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ODILE GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Producteurs d'abord , CHOUPAGNE , MIAM MIAM , LA SARTHOISE , LE LOCAL DES PRODUCTEURS


ODILE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 72500 - LA BRUERE SUR LOIR - France

CHARLIE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 73500 - LA BRUERE SR LOIR - France


CHARLIE GAUTIER - 1 LE TUFFEAU - 73500 - LA BRUERE SR LOIR - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539580 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.