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Marques déposées par madame ODILE FONTAINE
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APM CRYSTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APM CRYSTAL
Mme. ODILE FONTAINE

Numéro de dépôt :
3885141
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
APM CRYSTAL de ODILE FONTAINE

Présentation de la marque APM CRYSTAL

Déposée le 28 décembre 2011 par madame ODILE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APM CRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est madame ODILE FONTAINE domicilié(e) 101 AVENUE DE PARIS - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ODILE FONTAINE domicilié(e) 101 AVENUE DE PARIS - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque APM CRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APM CRYSTAL est expirée depuis le 28 décembre 2021.


Mme. ODILE FONTAINE - 101 AVENUE DE PARIS - 94160 - SAINT MANDE - France


Mme. ODILE FONTAINE - 101 AVENUE DE PARIS - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 1 août 2012 - Renonciation partielle n°580229 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.