Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le monde de Sultant Pension Education
Madame Odile CHAUVE

Numéro de dépôt :
4670021
Date de dépôt :
28/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2030
Le monde de Sultant Pension Education de Odile CHAUVE

Présentation de la marque Le monde de Sultant Pension Education

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2020 par madame Odile CHAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le monde de Sultant Pension Education » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est madame Odile CHAUVE domicilié(e) 1 rue de la ruelle - 52330 - Rizaucourt Buchey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Monde deSultan, Madame Odile CHAUVE domicilié(e) 1 rue de la ruelle - 52330 - Rizaucourt Buchey - France.

La marque Le monde de Sultant Pension Education a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670021.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le monde de Sultant Pension Education arrivera à expiration en date du 28 juillet 2030.


Madame Odile CHAUVE - 1 rue de la ruelle - 52330 - Rizaucourt Buchey - France


Le Monde deSultan, Madame Odile CHAUVE - 1 rue de la ruelle - 52330 - Rizaucourt Buchey - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

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