Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVENEMENTS ET CEREMONIES
MADAME ODILE BAYOU DAUBERVILLE

Numéro de dépôt :
96605288
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque EVENEMENTS ET CEREMONIES

Déposée le 9 janvier 1996 par madame ODILE BAYOU DAUBERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVENEMENTS ET CEREMONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est madame ODILE BAYOU DAUBERVILLE domicilié(e) 41 avenue RAPP, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME ODILE BAYOU DAUBERVILLE - France.

La marque EVENEMENTS ET CEREMONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVENEMENTS ET CEREMONIES est expirée depuis le 9 janvier 2006.


MADAME ODILE BAYOU DAUBERVILLE - 41 avenue RAPP, 75007 PARIS - France


MADAME ODILE BAYOU DAUBERVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Education.Formation.Divertissements.Activités sportives et culturelles; Edition de livres; prêts de livres; dressage d'animaux; Production de spectacles, de films.Agence pour artistes Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ORGANISATION DE concours et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Réservation de place de spectacles