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Marques déposées par madame Odile BAILLOEUL
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Odile BAILLOEUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Odile BAILLOEUL
Mme. Odile BAILLOEUL

Numéro de dépôt :
4018704
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
Odile BAILLOEUL de Odile BAILLOEUL

Présentation de la marque Odile BAILLOEUL

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par madame Odile BAILLOEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Odile BAILLOEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est madame Odile BAILLOEUL domicilié(e) 13 bis Rue des grands bois - 85210 - Saint Martin Lars en Ste Hermine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Odile BAILLOEUL domicilié(e) 13 bis Rue des grands bois - 85210 - Saint Martin Lars en Ste Hermine - France.

La marque Odile BAILLOEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Odile BAILLOEUL est expirée depuis le 10 juillet 2023.


Mme. Odile BAILLOEUL - 13 bis Rue des grands bois - 85210 - Saint Martin Lars en Ste Hermine - France


Mme. Odile BAILLOEUL - 13 bis Rue des grands bois - 85210 - Saint Martin Lars en Ste Hermine - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils).