Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

camping-cars TV
odic, sarl
M. SERGE ROSSE
ODIC, sarl

Numéro de dépôt :
3990616
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
camping-cars TV de odic

Présentation de la marque camping-cars TV

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) odic, monsieur SERGE ROSSE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « camping-cars TV »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) odic domicilié(e) 2770 ROUTE D AGDE - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur SERGE ROSSE domicilié(e) 15 CHEMIN DE L ESTAGNOL - 11590 - CUXAC D AUDE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODIC domicilié(e) 1/a rue de dijon - 11100 - narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, odic, M. MICHEL DELALEU domicilié(e) 2770 ROUTE D AGDE - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

odic a également déposé les autres marques suivantes : M.A.D.E. TRACE , Canal camping-cars , Salon National du camping-car d'occasion , Salon National du camping-car de particulier a particulier , PANIPOUSS


odic, sarl - 2770 ROUTE D AGDE - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 5

M. SERGE ROSSE - 15 CHEMIN DE L ESTAGNOL - 11590 - CUXAC D AUDE - France

ODIC, sarl - 1/a rue de dijon - 11100 - narbonne - France - SIREN 5


odic, M. MICHEL DELALEU - 2770 ROUTE D AGDE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637479 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.