Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE MELLIFERE
ODG MONTAGNE SAINT EMILION, association

Numéro de dépôt :
3810907
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
VIGNE MELLIFERE de ODG MONTAGNE SAINT EMILION

Présentation de la marque VIGNE MELLIFERE

Déposée le 1 mars 2011 par la société ODG MONTAGNE SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNE MELLIFERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société ODG MONTAGNE SAINT EMILION domicilié(e) PLACE DE L EGLISE BP 11 - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 872 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODG MONTAGNE SAINT EMILION domicilié(e) PLACE DE L EGLISE BP 11 - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque VIGNE MELLIFERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE MELLIFERE est expirée depuis le 1 mars 2021.


ODG MONTAGNE SAINT EMILION, association - PLACE DE L EGLISE BP 11 - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 434872792


ODG MONTAGNE SAINT EMILION - PLACE DE L EGLISE BP 11 - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.